Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soft shell technology
AQUALEG, SAS

Numéro de dépôt :
4229269
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2025
Soft shell technology de AQUALEG

Présentation de la marque Soft shell technology

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soft shell technology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALEG domicilié(e) 3 rue du Tibre - 44470 - Thouare sur Loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 616 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUALEG, M. Frederic Rauch domicilié(e) 3 rue du Tibre - 44470 - Thouare sur Loire - France.

La marque Soft shell technology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soft shell technology arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

AQUALEG a également déposé les autres marques suivantes : TRX , SOFT SHELL PROTECTOR , WAVE COVERS , QRX UPPER LIMBS , SOFT SHELL PROTECTOR , W WAVE COVERS , Q.RX ADAPTERS , QRX PROSTHETICS , QRX SOCKET TECHNOLOGY , QRX FEET


AQUALEG, SAS - 3 rue du Tibre - 44470 - Thouare sur Loire - France - SIREN 532616711


AQUALEG, M. Frederic Rauch - 3 rue du Tibre - 44470 - Thouare sur Loire - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Articles orthopédiques ; prothèses.